1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de services effectuées par Entreprise Michelet (« nous » ou « notre entreprise ») aux clients (« vous »). En passant une commande, vous acceptez ces conditions. Veuillez les lire attentivement avant de confirmer votre achat.

2. Services

Entreprise Michelet propose des services dans le domaine de la couverture, de la zinguerie et de l’entretien de toiture. Les détails des services sont décrits sur notre site web [insérer l’URL du site]. Les prestations spécifiques sont fournies conformément à la description et au devis accepté par le client.

3. Commande et Conclusion du Contrat

Les commandes de services peuvent être passées via notre site web, par téléphone ou par e-mail. La conclusion du contrat se fait lorsque nous confirmons la réception de votre commande et acceptons de la traiter. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande en cas de problème avec le client ou pour toute autre raison légitime.

4. Tarifs et Paiement

Les prix des services sont indiqués sur notre site web et dans les devis. Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, mais les prix appliqués seront ceux en vigueur au moment de la commande. Le paiement des services doit être effectué selon les modalités précisées dans le devis. Nous acceptons les paiements par [indiquer les moyens de paiement acceptés, par exemple, carte bancaire, virement, chèque].

5. Exécution des Services

Nous nous engageons à réaliser les services conformément aux spécifications convenues. Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des conditions extérieures et des disponibilités. En cas de retard, nous informerons le client de la nouvelle date prévue.

6. Réclamations et Annulations

Toute réclamation concernant les services fournis doit être signalée dans un délai de [indiquer le nombre de jours, par exemple, 7 jours] après l’exécution des services. Les demandes d’annulation doivent être effectuées par écrit et sont soumises à l’acceptation de notre part. Les annulations peuvent entraîner des frais, en fonction de l’avancement des travaux et des coûts engagés.

7. Garanties

Nous garantissons que les services seront réalisés avec soin et conformément aux normes professionnelles. Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects ou imprévus résultant de l’exécution des services.

8. Confidentialité

Les informations personnelles recueillies lors de la commande sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité](insérer l’URL de la politique de confidentialité). Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et à ne les utiliser que dans le cadre des services fournis.

9. Modifications des Conditions Générales de Vente

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions pour rester informé des éventuels changements.

10. Droit Applicable et Litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la législation française. En cas de litige relatif à la vente de services, les tribunaux français seront compétents.

Contact

Pour toute question ou demande d’information supplémentaire, veuillez nous contacter à :

Entreprise Michelet
[hello@awesomesite.com]
[07 68 81 30 15]